Les 2 derniers numéros de la revue sont saisis, de sorte que pour la reproduction totale ou partielle de son contenu, son traitement informatique, sa transmission sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit - qu'il soit électronique, mécanique, ou photocopie, par enregistrement ou par tout autre moyen -, il aura besoin de l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur et, le cas échéant, de l'auteur. En cas de citation, il est fait référence à la loi actuellement en vigueur.
Pour les numéros gratuits, il est édité sous licence Creative Commons by-nc 4.0